Commune de Saint Martin sur le Pré
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Cartographie

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 23/06/2017

N°2017-26 : Décisions modificatives

N°2017-27 : Contrat en alternance

Informations

Séance du 19/06/2017

Séance du 15/05/2017

N°2017-22 : Acquisition parcelle AC 192

N°2017-23 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°2017-16 : Projet d’une maison de santé

N°2017-25 : Groupement de commande : Eclairage Publique

Questions diverses.

Informations

Séance du 15/05/2017

Séance du 12/04/2017

N°2017-14 : Budget général affectation des résultats 2016

N°2017-15 : Budget eaux affectation des résultats 2016

N°2017-16 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2016

N°2017-17 : Vote budget général et budgets annexes 2017

N°2017-18 : Vote des taux d’imposition 2017

N°2017-19 : Subventions aux associations

N°2017-20 : Durée d’amortissement compte 2051

N°2017-21 : Contrats d’été 2017

Questions diverses.

Séance du 12/04/2017

Séance du 27/03/2017

N°2017-13 : Périmètre définitif et demande officielle de la création d’une ZAP au Préfet

Questions diverses.

Séance du 27/03/2017

Séance du 20/03/2017

N°2017-09 : Approbation des comptes de gestion 2016

N°2017-10 : Vote des comptes administratif 2016 du budget général et des budgets annexes

N°2017-11 : Renégociation contrats assurance

N°2017-12 : Avenants : Construction d’une halle

Questions diverses.

 

Séance du 20/03/2017

Séance du 20/02/2017

N°2017-05 : Tarifs de l’eau 2017

N°2017-06 : Lancement d’une procédure formalisée pour des prestations de nettoyage et entretien des bâtiments « Vitrerie et interventions diverses » et constitution d’un groupement de commande

N°2017-07 : Transfert automatique de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne

N°2017-08 : Mise à disposition de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne des voiries d’intérêt communautaire de la commune

Questions diverses.

Séance du 20/02/2017

Séance du 19/01/2017

N°2017-01 : Convention relative à l’attribution d’un concours financier au Football Club de Saint Martin

N°2017-02 : Décision Modificative n° 10 budget eaux

N°2017-03 : Nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM)

N°2017-04 : Désignation représentant à la C.L.E.C.T nouvelle CAC

Questions diverses.

PV du 19/01/17

Séance du 19/12/2016

N°2016-63 : Décision Modificative n° 8 budget principal

N°2016-64 : Décision Modificative n° 9 budget principal

N°2016-65 : Mise en place du régime indemnitaire

Questions diverses.

PV du 19/12/16

Séance du 21/11/2016

N°2016-55 Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP

N°2016-56 avenants : Extension maison des jeunes

N°2016-57 Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2016-58 Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2016-59 Tableau des effectifs

N°2016-60 Avis d’enquête publique : Modification de l’arrêté préfectoral du 16 septembre 2006 ECOLAB

N°2016-61 APPROBATION DU RAPPORT 2016 DE LA CLECT

N°2016-62 Accord local de gouvernance de la nouvelle CAC et pacte de neutralité fiscal et budgétaire

Questions diverses.

PV du 21/11/16

Séance du 17/10/2016

TLPE

Rapport d’activités des services  de la Communauté d’Agglomération de Châlons pour 2015

Questions diverses.

PV du 17/10/16