Commune de Saint Martin sur le Pré
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Relève des compteurs ENEDIS & GRDF bandeau de
Voyage à Paris du 21 Juin 2018 bandeau de

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 06/08/2018

N°2018-32 : Création d’un poste de contractuel au service administratif

Questions diverses.

Séance du 06/08/18

Séance du 23/05/2018

N°2018-19 : Convention de la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne (RGPD)

N°2018-20 : Appui à la mise en oeuvre de l’agenda accessibilité EPI conseil

N°2018-21 : Avenants 1 construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

N°2018-22 : Décisions modificatives

N°2018-23 : Choix du maître d’oeuvre construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

N°2018-24 : Subvention DETR – sollicitation contrat de ruralité

Questions diverses.

Séance du 23/05/18

Séance du 11/04/2018

N°2018-09 : Budget général affectation des résultats 2017

N°2018-10 : Budget des activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2017

N°2018-11 : Budget eaux affectation des résultats 2017

N°2018-12 : Vote du budget général et annexes 2018

N°2018-13 : Vote des taux d’imposition 2018

N°2018-14 : Subventions aux associations 2018

N°2018-15 : Durée d’amortissement 2051 du budget général

N°2018-16 : Durée d’amortissement du budget eaux

N°2018-17 Contrat d’été 2018

N°2018-18 Convention entre la mairie et le CCAS de Châlons de partenariat et financière relative à la mise en place d’actions envers les familles et les assistants maternels

Questions diverses.

Séance du 11/04/18

Séance du 21/03/2018

N°2018-07 : Approbation des comptes de gestion 2017

N°2018-08 : Vote des comptes administratif 2017 du budget général et des budgets annexes

Questions diverses.

Séance du 21/03/18

Séance du 19/02/2018

N°2018-03 : Tarifs de l’eau 2018

N°2018-04 : Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP

N°2018-05 : Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et fouilles archéologiques

N°2018-06 : Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire

Informations

Séance du 19/02/18

Séance du 15/01/2018

N°2018-01 : Décisions modificatives n°11  année 2017 budget principal

N°2018-02 : Décisions modificatives n°12 année 2017 budget eaux

Informations

Séance du 15/01/18

Séance du 18/12/2017

N°2017-43 : Décisions modificatives n°8 budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-44 : Décisions modificatives n°9 budget principal

N°2017-45 : Décisions modificatives n°10 budget principal

N°2017-46 : Groupement de commandes fourniture et acheminement gaz naturel

N°2017-47 : Vente partie de la parcelle AB 450 située rue du Moulin : Fixer le prix et les m2 pour cette cession

N°2017-48 : Suppression du poste d’adjoint technique à 24 hebdomadaires

N°2017-49 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Suppression du poste

N°2017-50 : Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint administratif  de 25 heures à 17 h 30 : Création d’un poste d’adjoint administratif à 17 h 30

N°2017-51 : Tableau des effectifs

N°2017-52 : Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2018

N°2017-53 : Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Informations

Séance du 18/12/2017

Séance du 22/11/2017

N°2017-38 : Décisions modificatives n°5 budget principal

N°2017-39 : Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2017-40 : Décisions modificatives n°7 budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-41 : Transfert du terrain de la maison de santé pluridisciplinaire du budget général vers le budget des activités commerciales et artisanales

N°2017-42 : Changement d’opérateur télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

Séance du 22/11/2017

Séance du 16/10/2017

N°2017-37 : Approbation du rapport 2017 de la C.L.E.C.T. et attribution de compensation

Séance du 16/10/2017

Séance du 14/09/2017

N°2017-32 : Décisions Modificatives n°3 budget principal

N°2017-33 : Décisions Modificatives n°4 budget principal

N°2017-34 : Choix de l’architecte – Maison de santé pluridisciplinaire

N°2017-35 : Convention de servitude GRDF Le Moivrier et Le Travers de Saint Martin

N°2017-36 : Vente de terrain – rue du Moulin

Informations

Séance du 12/09/2017