Commune de Saint Martin sur le Pré
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 14/09/2017

N°2017-32 : Décisions Modificatives n°3 budget principal

N°2017-33 : Décisions Modificatives n°4 budget principal

N°2017-34 : Choix de l’architecte – Maison de santé pluridisciplinaire

N°2017-35 : Convention de servitude GRDF Le Moivrier et Le Travers de Saint Martin

N°2017-36 : Vente de terrain – rue du Moulin

Informations

Séance du 12/09/2017

Séance du 24/07/2017

N°2017-29 : Approbation modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°2017-30 : Contrat d’apprentissage BAC PRO

N°2017-31 : Décisions modificatives n°2

Informations

 

Séance du 24/07/2017

Séance du 30/06/2017

N°2017-28 : Avis sur le projet de création d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)

Informations

Séance du 30/06/2017

Séance du 23/06/2017

N°2017-26 : Décisions modificatives

N°2017-27 : Contrat en alternance

Informations

Séance du 19/06/2017

Séance du 15/05/2017

N°2017-22 : Acquisition parcelle AC 192

N°2017-23 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

N°2017-16 : Projet d’une maison de santé

N°2017-25 : Groupement de commande : Eclairage Publique

Questions diverses.

Informations

Séance du 15/05/2017

Séance du 12/04/2017

N°2017-14 : Budget général affectation des résultats 2016

N°2017-15 : Budget eaux affectation des résultats 2016

N°2017-16 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2016

N°2017-17 : Vote budget général et budgets annexes 2017

N°2017-18 : Vote des taux d’imposition 2017

N°2017-19 : Subventions aux associations

N°2017-20 : Durée d’amortissement compte 2051

N°2017-21 : Contrats d’été 2017

Questions diverses.

Séance du 12/04/2017

Séance du 27/03/2017

N°2017-13 : Périmètre définitif et demande officielle de la création d’une ZAP au Préfet

Questions diverses.

Séance du 27/03/2017

Séance du 20/03/2017

N°2017-09 : Approbation des comptes de gestion 2016

N°2017-10 : Vote des comptes administratif 2016 du budget général et des budgets annexes

N°2017-11 : Renégociation contrats assurance

N°2017-12 : Avenants : Construction d’une halle

Questions diverses.

 

Séance du 20/03/2017

Séance du 20/02/2017

N°2017-05 : Tarifs de l’eau 2017

N°2017-06 : Lancement d’une procédure formalisée pour des prestations de nettoyage et entretien des bâtiments « Vitrerie et interventions diverses » et constitution d’un groupement de commande

N°2017-07 : Transfert automatique de la compétence PLU à la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne

N°2017-08 : Mise à disposition de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne des voiries d’intérêt communautaire de la commune

Questions diverses.

Séance du 20/02/2017

Séance du 19/01/2017

N°2017-01 : Convention relative à l’attribution d’un concours financier au Football Club de Saint Martin

N°2017-02 : Décision Modificative n° 10 budget eaux

N°2017-03 : Nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM)

N°2017-04 : Désignation représentant à la C.L.E.C.T nouvelle CAC

Questions diverses.

PV du 19/01/17