Commune de Saint Martin sur le Pré
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Cartographie
Les Sarrybiens bandeau de
Enquête sur les discriminations bandeau de

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 19/12/2016

N°2016-63 : Décision Modificative n° 8 budget principal

N°2016-64 : Décision Modificative n° 9 budget principal

N°2016-65 : Mise en place du régime indemnitaire

Questions diverses.

PV du 19/12/16

Séance du 21/11/2016

N°2016-55 Tarifs cantine scolaire, garderie et NAP

N°2016-56 avenants : Extension maison des jeunes

N°2016-57 Décisions modificatives n°6 budget principal

N°2016-58 Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2016-59 Tableau des effectifs

N°2016-60 Avis d’enquête publique : Modification de l’arrêté préfectoral du 16 septembre 2006 ECOLAB

N°2016-61 APPROBATION DU RAPPORT 2016 DE LA CLECT

N°2016-62 Accord local de gouvernance de la nouvelle CAC et pacte de neutralité fiscal et budgétaire

Questions diverses.

PV du 21/11/16

Séance du 17/10/2016

TLPE

Rapport d’activités des services  de la Communauté d’Agglomération de Châlons pour 2015

Questions diverses.

PV du 17/10/16

Séance du 22/08/2016

N°2016-46 : Décisions Modificatives n°3 budget principal

N°2016-47 : Décisions Modificatives n°4 budget principal

N°2016-48 : Décisions Modificatives n°5 budget activités commerciales et artisanales

N°2016-49 : Avenants : Extension de la maison des jeunes

N°2016-50 : Avenants : Restaurant d’entreprises

N°2016-51 : Subvention exceptionnelle Animons Saint Martin

N°2016-52 : Subvention exceptionnelle Tennis Club de Saint Martin

N°2016-53 : Contrat d’apprentissage

N°2016-54 : Convention de fonctionnement de service commun (Pôle aménagement et urbanisme)

Questions diverses.

 

PV du 22 août 2016

Séance du 11/07/2016

N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier N°2016-40 : Indemnité de conseil du Trésorier

N°2016-41 : Avenants « Extension de la maison des jeunes »

N°2016-42 : Réaffectation du local des aînés, rue des Dâts

N°2016-43 : TLPE

N°2016-44 : Retenue de garantie SP Entreprise : Marché ancienne gare CBR

N°2016-45 : Vidéo protection demande de subvention

Questions diverses.

PV du 11 juillet 2016

Séance du 30/05/2016

N°2016-32 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 5 «Electricité »

N°2016-33 : Avenant : Restaurant d’entreprise – lot 3 «Charpente métallique bardage »

N°2016-34 : Restaurant d’entreprise – devis

N°2016-35 : Subvention San Martin’s country club

N°2016-36 : Subvention exceptionnelle : Ecole Intercommunale de Musique

N°2016-37 : Subvention exceptionnelle : Commune de Saint Martin le Beau

N°2016-38 : Accord de principe sur la proposition d’archivage : Inscription de l’intervention au budget 2017

Questions diverses.

PV du 30 mai 2016

Séance du 14/04/2016

N°2016-22 : Budget général Affectation des résultats

N°2016-23 : Budget annexe activités commerciales et artisanales affectation des résultats 2015

N°2016-24 : Budget eaux affectation des résultats 2015

N°2016-25 : Vote budget général et budgets annexes 2016

N°2016-26 : Vote des taux d’imposition 2016

N°2016-27 : Subventions aux associations

N°2016-28 : Durée d’amortissement compte 2051

N°2016-29 : Durée d’amortissement budget Eaux

N°2016-30 : Décision modificative n°1 budget général

Questions diverses.

PV du 14 mars

Séance du 18/03/2016

N°2016-10 : Vote des comptes administratifs 2015 du budget général et des budgets annexes

N°2016-11 : Approbation des comptes de gestion 2015 du budget général et budgets annexes

N°2016-12 : Avis sur l’enquête publique : Usine de recyclage de films plastiques (SAS MACHAON)

N°2016-13 : Avis sur l’enquête publique : Construction d’une unité de méthanisation (SARL Centrale BIOGAZ du Châlonnais)

N°2016-14 : Avenant : Construction d’un restaurant d’entreprise

N°2016-15 : Avenant : Extension de la maison des jeunes

N°2016-16 : Bail : 9 rue Clovis Jacquiert

N°2016-17 : Proposition de l’étude de zonage d’assainissement

N°2016-18 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif aux travaux de signalisation routière horizontale

N°2016-19 : Adhésion au groupement de commandes pour le marché relatif à la fourniture  et pose de matériel de signalisation  routière verticale

N°2016-20 : Mise à jour du PCS

N°2016-21 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PV du 14 mars

Séance du 18/01/2016

N°2016-01 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité)

N°2016-02 : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe à temps complet, spécialité : Espaces verts

N°2016-03 : Suppression du poste de technicien principal de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

N°2016-04 : Construction d’un restaurant d’entreprises

N°2016-05 : Pré-étude et établissement du cahier des charges de l’architecte pour la halle, chemin des Sports

N°2016-07 : Choix du maître œuvre – architecte pour la halle

Questions diverses.

PV du 18 janvier 2016

Séance du 14/12/2015

N°2015-65 : Tarifs cantine et garderie

N°2015-66 : Tarifs salles des fêtes

N°2015-67 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés

N°2015-68 : Tarif installation

N°2015-69 : Tarifs utilisation complexe sportif

N°2015-70 : Tarifs des barnums

N°2015-71 : Décision modificative n°10 – Budget activités commerciales et artisanales

N°2015-72 : Décision modificative n°11 – Budget Eaux

N°2015-73 : Décision modificative n°12 – Budget Général

N°2015-74 : Recrutement et rémunération des agents chargés du recensement

N°2015-75 : Convention groupement de commandes vidéo protection

N°2015-76 : Avenant relatif à la convention de mise à disposition de services BLV entre la CAC et la commune

N°2015-77 : Maintien du montant du régime indemnitaire au titre de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise

N°2015-78 : Avenant relatif au bail de la crèche « La Souris Verte »

Questions diverses.

PV du 14 décembre 2015