Commune de Saint Martin sur le Pré
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 23/11/2015

N°2015-59 : Décisions modificatives n°7 budget principal

N°2015-60 : Décisions modificatives n°8 budget principal

N°2015-61 : Décisions modificatives n°9 budget des activités commerciales et artisanales

N°2015-62 : Tableau des effectifs

N°2015-63 : Approbation du rapport 2015 de la C.L.E.C.T

N°2015-64 : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Marne

Questions diverses.

PV du 16 novembre 2015

Séance du 19/10/2015

N°2015-55 : Nouvelle tarification TLPE 2015 – Budget 2016

N°2015-56 : Avenant des futurs ateliers municipaux

N°2015-57 : Avenant des futurs ateliers municipaux

N°2015-58 : Approbation du schéma de mutualisation des services de la CAC

Questions diverses.

PV du 19 octobre 2015

Séance du 14/09/2015

N°2015-47 : Décision modificative n°2 – budget principal

N°2015-48 : Décision modificative n°3 – budget principal

N°2015-49 : Décision modificative n°4 – budget principal

N°2015-50 : Décision modificative n°5 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-51 : Décision modificative n°6 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-52 : Demande de report de délai pour l’agenda d’accessibilité

N°2015-54 : Exonération TFPB dans les Zones de Restructuration de la Défense

Questions diverses

PV du 14 septembre 2015

Séance du 31/07/2015

N°2015-33 : Signature bail logement de fonctions

N°2015-34 : Signature convention avec Profession Sport et Loisirs pour l’animation des NAP

N°2015-35 : Subvention exceptionnelle demandée par l’école

N°2015-36 : Réaffectation de la subvention de la sous-section boules au club des Aînés

N°2015-37 : Décision modificative n°01

N°2015-38 : Signature convention avec l’ERSM basket pour l’animation des NAP

N°2015-39 : Avenants : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-40 : Avenant : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-41 : Signature contrat d’apprentissage

N°2015-42 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-43 : Vente parcelle : Rue Gabriel DEBIN

N°2015-44 : Groupement de commande des marchés d’électricité

N°2015-45 : Tarifs des Nouveaux Activités Périscolaires

N°2015-46 : Aménagement : Restauration collective

 

PV du 31 juillet 2015

Séance du 15/06/2015

N°2015-28 : Signature convention de mise à disposition de « service droit des sols » avec la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-29 : Réalisation d’un emprunt

N°2015-30 : Cession de terrains communaux

N°2015-31 : Etablissement de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction

N°2015-32 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe

Questions diverses

PV du 15 juin 2015

Séance du 18/05/2015

N°2015-24 : Contrat d’été 2015

N°2015-25 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

N°2015-26 : Choix architecte aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

N°2015-27 : Aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

Questions diverses

Compte-rendu Du CM du 18/05/2015

Séance du 14/04/2015

N°2015-13 : Budget général : Affectation des résultats 2014

N°2015-14 : Budget activités commerciales et artisanales : Affectation des résultats 2014

N°2015-15 : Budget Eaux : Affectation des résultats 2014

N°2015-16 : Vote du budget général et budgets annexes 2015

N°2015-17 : Vote des taux d’imposition 2015

N°2015-18 : Subventions aux associations 2015

N°2015-19 : Durée d’amortissement compte 2051 (budget général)

N°2015-20 : Durée d’amortissement (budget Eaux)

N°2015-21 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité)

N°2015-22 : Réalisation d’un emprunt auprès des banques

N°2015-23 : Adoption des règlements périscolaires

Compte-rendu Du CM du 14/04/2015

Séance du 16/03/2015

N°2015-10 : Vote des comptes administratifs 2014

N°2015-11 : Approbation des comptes de gestion 2014

N°2015-12 : Avance de subvention demandée par Animons Saint Martin

Compte rendu du CM du 16/03/15

Séance du 17/02/2015

N°2015-07 : Tarifs de l’eau

N°2015-08 : Achat de la propriété SCI GERU, rue du Moulin

N°2015-09 : Prise en charge des frais engagés par la SCI GERU pour la propriété rue du
Moulin

Questions diverses

Compte rendu du CM du 17/02/15

Séance du 19/01/2015

N°2015-01 : Décision modificative n°6 année 2014

N°2015-02 : Avis sur le Plan Local de l’Habitat

N°2015-03 : Convention de reversement de la taxe d’aménagement dans le cadre de la convention publique d’aménagement du parc industriel de Cités en Champagne

N°2015-04 : Convention financière à l’association du FC Saint Martin

N°2015-05 : Autorisation de travaux RIC sur le domaine privé

N°2015-06 : Demandes de subventions au Conseil Général et à l’Etat pour l’extension salle communale, chemin des Sports

Questions diverses

Compte rendu du CM du 19/01/15