Commune de Saint Martin sur le Pré
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Cartographie

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 14/09/2015

N°2015-47 : Décision modificative n°2 – budget principal

N°2015-48 : Décision modificative n°3 – budget principal

N°2015-49 : Décision modificative n°4 – budget principal

N°2015-50 : Décision modificative n°5 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-51 : Décision modificative n°6 – budget activités commerciales et artisanales

N°2015-52 : Demande de report de délai pour l’agenda d’accessibilité

N°2015-54 : Exonération TFPB dans les Zones de Restructuration de la Défense

Questions diverses

PV du 14 septembre 2015

Séance du 31/07/2015

N°2015-33 : Signature bail logement de fonctions

N°2015-34 : Signature convention avec Profession Sport et Loisirs pour l’animation des NAP

N°2015-35 : Subvention exceptionnelle demandée par l’école

N°2015-36 : Réaffectation de la subvention de la sous-section boules au club des Aînés

N°2015-37 : Décision modificative n°01

N°2015-38 : Signature convention avec l’ERSM basket pour l’animation des NAP

N°2015-39 : Avenants : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-40 : Avenant : Aménagement des ateliers municipaux

N°2015-41 : Signature contrat d’apprentissage

N°2015-42 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-43 : Vente parcelle : Rue Gabriel DEBIN

N°2015-44 : Groupement de commande des marchés d’électricité

N°2015-45 : Tarifs des Nouveaux Activités Périscolaires

N°2015-46 : Aménagement : Restauration collective

 

PV du 31 juillet 2015

Séance du 15/06/2015

N°2015-28 : Signature convention de mise à disposition de « service droit des sols » avec la Communauté d’Agglomération de Châlons

N°2015-29 : Réalisation d’un emprunt

N°2015-30 : Cession de terrains communaux

N°2015-31 : Etablissement de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction

N°2015-32 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe

Questions diverses

PV du 15 juin 2015

Séance du 18/05/2015

N°2015-24 : Contrat d’été 2015

N°2015-25 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

N°2015-26 : Choix architecte aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

N°2015-27 : Aménagement de la cellule commerciale (traiteur)

Questions diverses

Compte-rendu Du CM du 18/05/2015

Séance du 14/04/2015

N°2015-13 : Budget général : Affectation des résultats 2014

N°2015-14 : Budget activités commerciales et artisanales : Affectation des résultats 2014

N°2015-15 : Budget Eaux : Affectation des résultats 2014

N°2015-16 : Vote du budget général et budgets annexes 2015

N°2015-17 : Vote des taux d’imposition 2015

N°2015-18 : Subventions aux associations 2015

N°2015-19 : Durée d’amortissement compte 2051 (budget général)

N°2015-20 : Durée d’amortissement (budget Eaux)

N°2015-21 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité)

N°2015-22 : Réalisation d’un emprunt auprès des banques

N°2015-23 : Adoption des règlements périscolaires

Compte-rendu Du CM du 14/04/2015

Séance du 16/03/2015

N°2015-10 : Vote des comptes administratifs 2014

N°2015-11 : Approbation des comptes de gestion 2014

N°2015-12 : Avance de subvention demandée par Animons Saint Martin

Compte rendu du CM du 16/03/15

Séance du 17/02/2015

N°2015-07 : Tarifs de l’eau

N°2015-08 : Achat de la propriété SCI GERU, rue du Moulin

N°2015-09 : Prise en charge des frais engagés par la SCI GERU pour la propriété rue du
Moulin

Questions diverses

Compte rendu du CM du 17/02/15

Séance du 19/01/2015

N°2015-01 : Décision modificative n°6 année 2014

N°2015-02 : Avis sur le Plan Local de l’Habitat

N°2015-03 : Convention de reversement de la taxe d’aménagement dans le cadre de la convention publique d’aménagement du parc industriel de Cités en Champagne

N°2015-04 : Convention financière à l’association du FC Saint Martin

N°2015-05 : Autorisation de travaux RIC sur le domaine privé

N°2015-06 : Demandes de subventions au Conseil Général et à l’Etat pour l’extension salle communale, chemin des Sports

Questions diverses

Compte rendu du CM du 19/01/15

Séance du 15/12/2014

N°2014-72 : Tarifs cantine-garderie 2015

N°2014-73 : Tarifs salles des fêtes 2015

N°2014-74 : Tarif installation salle des fêtes

N°2014-75 : Tarif utilisation complexe sportif 2015

N°2014-76 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés

N°2014-77 : Tarifs location des barnums

N°2014-78 : Décision modificative n°05

N°2014-79 : Attributions de compensation définitives 2014 – Rapport de la CLECT

N°2014-80 : Marché «Aménagement des ateliers municipaux »

N°2014-81 : Mise à disposition des services CAC

N°2014-82 : Motion Réforme Territoriale

Questions diverses

Compte rendu du CM du 15/12/14

Séance du 17/11/2014

N°2014-68 : Taxe d’aménagement

N°2014-69 : Avis sur le renouvellement du bail  d’Orange pour l’antenne relais située dans l’église

N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Compte rendu du CM du 17/11/14