Commune de Saint Martin sur le Pré
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Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 16/03/2015

N°2015-10 : Vote des comptes administratifs 2014

N°2015-11 : Approbation des comptes de gestion 2014

N°2015-12 : Avance de subvention demandée par Animons Saint Martin

Compte rendu du CM du 16/03/15

Séance du 17/02/2015

N°2015-07 : Tarifs de l’eau

N°2015-08 : Achat de la propriété SCI GERU, rue du Moulin

N°2015-09 : Prise en charge des frais engagés par la SCI GERU pour la propriété rue du
Moulin

Questions diverses

Compte rendu du CM du 17/02/15

Séance du 19/01/2015

N°2015-01 : Décision modificative n°6 année 2014

N°2015-02 : Avis sur le Plan Local de l’Habitat

N°2015-03 : Convention de reversement de la taxe d’aménagement dans le cadre de la convention publique d’aménagement du parc industriel de Cités en Champagne

N°2015-04 : Convention financière à l’association du FC Saint Martin

N°2015-05 : Autorisation de travaux RIC sur le domaine privé

N°2015-06 : Demandes de subventions au Conseil Général et à l’Etat pour l’extension salle communale, chemin des Sports

Questions diverses

Compte rendu du CM du 19/01/15

Séance du 15/12/2014

N°2014-72 : Tarifs cantine-garderie 2015

N°2014-73 : Tarifs salles des fêtes 2015

N°2014-74 : Tarif installation salle des fêtes

N°2014-75 : Tarif utilisation complexe sportif 2015

N°2014-76 : Tarifs ancienne cantine et salle des aînés

N°2014-77 : Tarifs location des barnums

N°2014-78 : Décision modificative n°05

N°2014-79 : Attributions de compensation définitives 2014 – Rapport de la CLECT

N°2014-80 : Marché «Aménagement des ateliers municipaux »

N°2014-81 : Mise à disposition des services CAC

N°2014-82 : Motion Réforme Territoriale

Questions diverses

Compte rendu du CM du 15/12/14

Séance du 17/11/2014

N°2014-68 : Taxe d’aménagement

N°2014-69 : Avis sur le renouvellement du bail  d’Orange pour l’antenne relais située dans l’église

N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

N°2014-70 : Suppression des postes de technicien et d’adjoint technique de 2ème classe et modification du tableau des effectifs

Questions diverses

Compte rendu du CM du 17/11/14

Séance du 13/10/2014

N°2014-65 : Achat de la propriété Bertrand

N°2014-66 : Décision Modificative n°04

N°2014-67 : Choix de l’architecte pour l’extension de la maison des jeunes

Questions diverses

Séance du conseil municipal du 13 octobre 2014

Séance du 02/09/2014

N°2014-58 : Décision Modificative n°01

N°2014-59 : Décision Modificative n°02

N°2014-60 : Décision Modificative n°03

N°2014-61 : Fonds de concours : Création d’une zone de frayère aménagée

N°2014-62 : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde

N°2014-63 : Groupement de commande gaz

N°2014-64 : Groupement de commande eau

Questions diverses

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2014

Séance du 08/07/2014

N°2014-52 : MOTION DE SOUTIEN A L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT

N°2014-53 : AVIS SUR L’ARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LA FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE JALONS

N°2014-54 : DESIGNATION DES MEMBRES DE L’AF INTERCOMMUNALE DE RECY-SAINT MARTIN

N°2014-55 : DENOMINATION D’UN RUE SITUEE DANS LE PARC INDUSTRIEL RECY-SAINT MARTIN

N°2014-56 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION DE 2EME CLASSE

N°2014-57 : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL (GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL) SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

Questions diverses

Compte rendu du CM du 08/07/14

Séance du 16/06/2014

N°2014-50 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ERDF

N°2014-51 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES TLPE AVEC EPI CONSEIL

Questions diverses

Compte rendu du CM du 16/06/14

Séance du 19/05/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2014