Commune de Saint Martin sur le Pré
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Cartographie

Les compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 13/10/2014

N°2014-65 : Achat de la propriété Bertrand

N°2014-66 : Décision Modificative n°04

N°2014-67 : Choix de l’architecte pour l’extension de la maison des jeunes

Questions diverses

Séance du conseil municipal du 13 octobre 2014

Séance du 02/09/2014

N°2014-58 : Décision Modificative n°01

N°2014-59 : Décision Modificative n°02

N°2014-60 : Décision Modificative n°03

N°2014-61 : Fonds de concours : Création d’une zone de frayère aménagée

N°2014-62 : Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde

N°2014-63 : Groupement de commande gaz

N°2014-64 : Groupement de commande eau

Questions diverses

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2014

Séance du 08/07/2014

N°2014-52 : MOTION DE SOUTIEN A L’AMF POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT

N°2014-53 : AVIS SUR L’ARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LA FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE JALONS

N°2014-54 : DESIGNATION DES MEMBRES DE L’AF INTERCOMMUNALE DE RECY-SAINT MARTIN

N°2014-55 : DENOMINATION D’UN RUE SITUEE DANS LE PARC INDUSTRIEL RECY-SAINT MARTIN

N°2014-56 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION DE 2EME CLASSE

N°2014-57 : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL (GRADE DE TECHNICIEN TERRITORIAL) SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

Questions diverses

Compte rendu du CM du 08/07/14

Séance du 16/06/2014

N°2014-50 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ERDF

N°2014-51 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES TLPE AVEC EPI CONSEIL

Questions diverses

Compte rendu du CM du 16/06/14

Séance du 19/05/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2014

Séance du 28/04/2014